Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Agence nationale du Sport
/
Aisance aquatique
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Aisance aquatique
Agence nationale du Sport

Numéro de dépôt :
4607792
Date de dépôt :
16/12/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/12/2029
Aisance aquatique de Agence nationale du Sport

Présentation de la marque Aisance aquatique

Déposée par voie électronique le 16 décembre 2019 par Agence nationale du Sport auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Aisance aquatique » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-02 du 10 janvier 2020.

Le déposant est Agence nationale du Sport domicilié(e) 69/71 rue du chevaleret - 75013 - paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame mathilde Gouget domicilié(e) 69/71 du chevaleret - 75019 - Paris - France.

La marque Aisance aquatique a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4607792.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Aisance aquatique arrivera à expiration en date du 16 décembre 2029.

Agence nationale du Sport a également déposé les autres marques suivantes : #ANSemble , Sport Data Hub


Agence nationale du Sport - 69/71 rue du chevaleret - 75013 - paris - France


Madame mathilde Gouget - 69/71 du chevaleret - 75019 - Paris - France


Publication - Publication le 10 janv. 2020 au BOPI 2020-02

Enregistrement sans modification - Publication le 15 mai 2020 au BOPI 2020-20

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; développement de logiciels.